[Juridique] Guide Juridique MOTO2 – Chapitre 2 – Le contentieux administratif de la route
août 23, 2008 5:20 JuridiqueGUIDE JURIDIQUE MOTO2 – SOMMAIRE GÉNÉRAL
- Présentation du guide par son auteur
- Présentation détaillée du guide
- Introduction au guide : les règles à respecter en case de contrôle
LE PILOTE & LE CODE DE LA ROUTE
Chapitre I ➤ Le contentieux pénal du code de la route
Chapitre II ➤ Le contentieux administratif de la route 38
Chapitre III ➤ Les règles de conduite 59
Chapitre IV ➤ Le pilote et l’audience pénale 68
Chapitre I ➤ L’achat/vente d’un véhicule 76
Chapitre II ➤ La réparation mécanique 83
Chapitre III ➤ Passer son permis moto 86
LE PILOTE CONSOMMATEUR
Chapitre I ➤ Les devoirs de l’assuré 95
Chapitre II ➤ La gestion d’un accident 103
Chapitre III ➤ Les recours pour le défaut d’entretien de voirie 114
LE PILOTE ASSURÉ
Chapitre I ➤ Voyager à l’étranger 136
Chapitre II ➤ La transformation du véhicule 141
Chapitre III ➤ Créer un Club moto 146
Chapitre IV ➤ Optimiser sa déclaration fiscale 150
Annexe
➤ Modèles lettres type 153
➤ Le lexique pratique du Droit routier 189
